Responsable de traitement
Responsable : [NOM OU RAISON SOCIALE À COMPLÉTER]. Adresse : [À COMPLÉTER]. Contact vie privée : [EMAIL À COMPLÉTER]. Délégué à la protection des données, si désigné : [À COMPLÉTER OU NÉANT APRÈS VÉRIFICATION].
Données susceptibles d’être traitées
- Compte : adresse e-mail, identifiant, pseudo, rôle, état du compte et historique des consentements.
- Profil : avatar, biographie, site web, préférences de visibilité et contenus publiés volontairement.
- Participation : commentaires, réponses, réactions, votes, sondages, pétitions, messages privés et signalements.
- Sécurité et fonctionnement : adresse IP, date et heure, URL, méthode HTTP, navigateur, système et événements de connexion, dans la mesure nécessaire à la sécurité et à la preuve des actions.
- Demandes : coordonnées et contenu des messages envoyés au support ou au formulaire de signalement.
Finalités et fondements
- Créer et gérer un compte, publier les contributions demandées et fournir les fonctions communautaires : exécution du contrat ou mesures précontractuelles.
- Sécuriser le service, prévenir les abus, traiter les signalements et établir la preuve des actions : intérêt légitime, obligations légales lorsque nécessaire.
- Envoyer des notifications liées au compte ou aux interactions : exécution du service et intérêt légitime, avec les réglages disponibles.
- Déposer ou lire des traceurs non nécessaires, si une telle fonctionnalité est ajoutée : consentement préalable.
- Mesurer l’audience ou personnaliser de la publicité : uniquement après consentement valide et seulement si ces outils sont effectivement activés.
Contributions publiques et profil
Le pseudo et les contributions rendues publiques sont visibles selon les réglages du service. Les profils publics sont volontairement limités et peuvent être désactivés ou masqués selon les options disponibles. Les informations sensibles ne doivent pas être publiées dans un profil ou un commentaire.
Destinataires et sous-traitants
Les données sont accessibles aux personnes habilitées à administrer, modérer et maintenir le service, ainsi qu’aux prestataires nécessaires à l’hébergement, à la messagerie ou à la sécurité. La liste contractuelle et les éventuels transferts hors Espace économique européen doivent être documentés dans la version de production.
Durées de conservation
- Compte et contenus : pendant la durée du compte, puis suppression ou anonymisation après la durée définie dans le registre, sauf conservation nécessaire à une obligation légale ou à la défense des droits.
- Journaux de sécurité et traces techniques : pendant la durée strictement nécessaire à la sécurité, aux audits et aux obligations applicables, selon une durée validée dans le registre.
- Demandes de contact et signalements : le temps nécessaire au traitement, puis pendant la durée utile à la preuve et au suivi des demandes.
- Messages privés et signalements associés : pendant leur utilisation, leur modération et la durée nécessaire à la gestion des abus ou litiges.
Vos droits
Vous pouvez demander l’accès, la rectification, l’effacement, la limitation, la portabilité ou vous opposer à certains traitements, lorsque les conditions légales sont réunies. Vous pouvez retirer un consentement à tout moment pour l’avenir.
Pour exercer vos droits, utilisez [EMAIL RGPD À COMPLÉTER] en précisant l’objet de la demande et l’adresse associée au compte. Une vérification raisonnable de l’identité peut être demandée. Vous pouvez également saisir la CNIL.
Sécurité
Le service met en œuvre des mesures adaptées : connexions HTTPS, mots de passe hachés, protection CSRF, contrôle des rôles, limitation de débit, validation des entrées, journaux d’administration et sauvegardes selon les besoins. Aucune transmission ou conservation ne peut toutefois être garantie sans risque absolu.
Contenus assistés par IA
Certains résumés et textes explicatifs peuvent être générés ou assistés par IA. Cette technologie est utilisée pour aider à la compréhension et non pour prendre une décision produisant un effet juridique sur une personne. Les utilisateurs doivent vérifier les sources officielles avant toute décision.